Procès verbaux – Année 2019

Procès verbaux – Année 2019

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2019

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2018
  2. Tarif forfaitaire pour les branchements d’eau 2019
  3. Désignation d’un membre suppléant à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
  4. Contrat d’assurance des risques statutaires
  5. Personnel communal : Avenant au CDI d’une ATSEM
  6. Personnel communal : Contrat aidé
  7. Fourrière du Sénonais : participation communale 2019 et adoption des régularisations des comptes rendus annuels au titre des années 2015 à 2017
  8. Enquête publique environnementale pour l’exploitation d’une unité de méthanisation associée à un plan d’épandage à Morêt-Loing-et-Orvanne
  9. Informations diverses

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Projet_rapport_CLETC_2018

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2019

ORDRE DU JOUR :

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 11 février 2019
  2. Comptes de gestion 2018 : Budgets commune et service de l’eau
  3. Comptes administratifs 2018 : Budgets commune et service de l’eau
  4. Vote des taux 2019 de la fiscalité directe locale
  5. Budgets primitifs 2019 : Budgets commune et service de l’eau
  6. Convention AICPYS
  7. Conventions ATD89 pour éludes : Aménagement de stationnement alternés en centre bourg ; Etat des lieux et faisabilité de réaménagement du bâtiment  «colonie des Tilleuls »
  8. Conventions SDEY : Travaux de dissimulation rue de la Division Leclerc (Tranche2) et de la Grande Ru
  9. Convention de service d’hébergement du pilotage de la station de traitement d’eau
  10. Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  11. Report du transfert de la compétence eau et assainissement à la CCYN
  12. Dénomination du bâtiment de l’école primaire
  13. Informations diverses

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Villeblevin-Note synthétique BP 2019

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2019

ORDRE DU JOUR :

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2019
  2. Tarifs cantine 2019-2020
  3. Spectacle pyrotechnique 14 juillet 2019
  4. Création de postes : agent de maîtrise principal
  5. Prime aux agents en contrat de droit privé
  6. Création d’un poste d’emploi saisonnier aux services techniques
  7. Conventions SDEY : Remplacement des projecteurs de l’église avec enfouissement de l’éclairage public; extension des réseaux ruelle de plante rose (tranche2)
  8. Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  9. Avenant à la convention relative à la prise en charge des honoraires et frais médicaux  par le CDG89
  10. Renouvellement de la convention avec l’association « PAS SI BETES »
  11. Vente de parcelles : rue du port (V949) et rue des buttes (clos tournéV31)
  12. Informations diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2019

ORDRE DU JOUR :

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2019
  2. École élémentaire : classe de neige janvier 2020
  3. Année scolaire 2019-2020 : création de postes d’animateurs contractuels pour la pause méridienne
  4. Renouvellement d’un poste d’agent technique en contrat aidé
  5. Remplacement d’un délégué suppléant auprès du SIVOM
  6. Communauté de Communes Yonne Nord : avenant 2019 à la convention d’adhésion au service urbanisme mutualisé
  7. Travaux de réfection de la toiture du restaurant scolaire
  8. Subvention au comité de jumelage pour le 25ème anniversaire du jumelage entre Heidenburg et Villeblevin
  9. Vente du bien immobilier situé à Sens (Succession Mariage)
  10. Informations diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AOUT 2019

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2019
  2. Convention de mise à disposition et d’utilisation de locaux pour la halte-garderie
  3. CDG89 : convention pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux ; contrat groupe d’assurances statutaires
  4. Avenant à la convention avec l’AICPYS
  5. Conventions SDEY : mutualisation des certificats d’économies d’énergie ; études énergétiques ; adhésion au service conseil en énergie et partage ; ajout de points lumineux au lotissement du Château et place de la mairie ; maintenance préventive de l’éclairage public
  6. Renouvellement du poste d’agent d’accueil de l’agence postale communale
  7. Année scolaire 2019-2020 : création de postes d’animateurs contractuels pour le temps périscolaire
  8. Indemnités de conseil et de confection de budget au trésorier
  9. Informations diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2019

ORDRE DU JOUR

  1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 27 août 2019
  2. Tarifs repas des aînés 2019
  3. ATD : mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réfection de la voie communale N°19
  4. Vente de la parcelle rue du Port V949 à Mon Logis
  5. Plan de financement du projet de vidéo protection
  6. Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent aux services techniques
  7. Création d’un poste pour accroissement d’activité aux services techniques
  8. Informations diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DÉCEMBRE 2019

1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 7 octobre 2019
2) Attribution des subventions aux associations pour l’année 2019
3) Budget commune : Décisions modificatives
4) Indemnités de conseil au comptable du trésor
5) Tarif de l’eau 2020
6) Service de l’eau : créance éteinte
7) Compte personnel de formation
8) Recrutement d’agents recenseurs
9) Modification des statuts de la CC Yonne Nord
10) Convention particulière GAZPAR
11) Informations diverses

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   Lire l’annexe CPF Delib 65-2019

   Lire Projet statuts CCYN