Procès verbaux – Année 2008
LUNDI 11 FÉVRIER 2008
1 – Lecture du procès-verbal du 18 Décembre 2007
2 – Service des Eaux– financement des travaux + tarif de l’eau
3 – Tarif cantine
4 – Service minimum aux écoles en cas de grève
5 – Convention Association Intermédiaire
6 – Avenant convention plate-forme marchés publics « e.bourgogne »
7 – Urbanisme : décision sur dépôt des demandes d’autorisation de clôtures
8 – Renouvellement du bureau de l’A.F.R
9 – Lotissement : Offre de concours
10 – Informations et questions diverses
LUNDI 3 MARS 2008
1 – Lecture du procès-verbal du 11 février 2008
2 – Budget 2008 : Services des Eaux / Commune
3 – Informations et questions diverses
LUNDI 31 MARS 2008
1- Délégation au Maire
2- Indemnités des Maires et Adjoints
3- Désignation des délégués aux Organismes Intercommunaux
4- Désignation des délégués au Centre Communal d’Action Sociale
5- Désignation des délégués à la Caisse des Ecoles
6- Désignation des représentants à : Maison de retraite, Comité de Jumelage, aux questions européennes, comité des fêtes, Comité communal d’action sociale.
7- Désignation des membres des commissions communales et des comités consultatifs
8- Autorisation d’ester en justice devant la cour administrative d’appel de Lyon
9- Informations et Questions Diverses
JEUDI 22 MAI 2008
1-Procès Verbal du 31/03/2008
2-Travaux de voirie rue de la Montagne, Pierre Larousse, du Mousseau, Gallois Lallier : Attribution du Marché, financement
3-Syndicat d’électrification : enfouissement de réseau, avenant travaux éclairage public, alimentation basse tension
4-Service des eaux : périmètre de protection de captage, création d’un bouclage chemin de la Cave aux Loups, point sur les travaux en cours
5-Programme d’entretien des bois communaux
6-Déclaration préalable de clôture : modification délibération du 11/02/08
7-Bureau Association Foncière de Remembrement : modification délibération du 11/02/2008
8-Subvention entraide cantonale de l’âge libre
9-Tarif location du foyer communal au personnel
10-Délibération pour cadeau au personnel pour évènements familiaux, départ à la retraite……
11-Informations et Questions Diverses
LUNDI 9 JUIN 2008
1-Renégociation d’un prêt
2-Remplacement Peugeot Expert
MERCREDI 30 JUILLET 2008
1- Budget Commune Vote du Compte administratif et du compte de gestion 2007
2- Service des eaux vote du Compte administratif et du compte de gestion 2007
3- Délibération modificative de crédits
4- Restaurant scolaire : tarif + contrat avec prestataire
5- Travaux voirie : Contrat maîtrise d’œuvre + point sur les travaux
6- Syndicat d’électrification : divers branchements + convention d’utilisation du domaine public
7- Point sur la construction de l’unité de traitement des pesticides
8- Modification délibération du 9 juin 2008 cadeau au personnel
9- Informations et questions diverses
LUNDI 22 SEPTEMBRE 2008
1-Lecture du Procès Verbal du 22/05/2008
2-Lecture du Procès Verbal du 9/06/2008
3-Lecture du Procès Verbal du 30/07/2008
4-Financement des travaux de voirie (Rue Pierre Larousse, Gallois Lallier, du Mousseaux, de la Montagne) : Emprunts
5-Point sur les travaux en cours (Voirie+services des Eaux)
6-Syndicat d’électrification : enfouissement réseaux France Télécom
7-Création d’un poste de rédacteur
8-Informations et Questions diverses
LUNDI 29 SEPTEMBRE 2008
1- Taxe Foncière : majoration de la Valeur Locative Cadastrale
MARDI 18 NOVEMBRE 2008
1- Procès-verbal du 22/09/08 et du 29/09/08
2- Acquisition bâtiment épicerie: réévaluation du Sce des Domaines
3- Régime indemnitaire personnel communal
4- Révision des tarifs communaux
5- Travaux de voirie
6- Travaux station pesticides + captage de la Pichonne
7- Attribution des subventions 2008 aux associations
8- Conventions avec la Commune de Pont-sur-Yonne
9- Syndicat d’électrification: éclairage public et convention poste « La Montagne »
10- Cotisation 2009 Yonne Développement
11- Cotisation 2009 AFFCCRE
12- Budget Commune: décision modificative
13- Délibération programme ONF
14- Informations, questions diverses