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Procès verbaux – Année 2021

Procès verbaux – Année 2021

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FÉVRIER 2021

ORDRE DU JOUR
1 ) Lecture du procès verbal du conseil municipal du 3 décembre 2020
2) Renouvellement du contrat sur emploi permanent aux services techniques
3) Service de l’eau : modification du règlement intérieur et tarification des branchements
4) Service de l’eau : rattachement des charges et produits
5) Dépôts sauvages : mise en place d’une tarification aux frais d’enlèvements
6) Motion de défense des urgences et des secours
7) Informations du maire

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2021

ORDRE DU JOUR:
1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 10 février 2021
2) Comptes de gestion 2020 : Budgets commune et service de l’eau
3) Comptes administratifs 2020 : Budgets commune et service de l’eau
4) Vote des taux 2021 de la fiscalité directe locale
5) Budgets primitifs 2021 : Budgets commune et service de l’eau
6) Convention financière SDEY : Etude et travaux pour la dissimulation des réseaux rue de la Croix Saint Vincent Tranche1
7) Rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées du 11 février 2021
8) Informations diverses

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Lire la Note synthétique BP 2021


 

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