Procès verbaux – Année 2022
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FÉVRIER 2022
ORDRE DU JOUR
1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 6 décembre 2021
2) Tarif de l’eau – Année 2022
3) Organisation des horaires des écoles pour la rentrée 2022
4) Participation au financement du logiciel pour le RASED
5) Rapport de la CLECT du 9 décembre 2021
6) Convention de mise à disposition de personnel de la CCYN pour l’entretien des espaces verts
7) Convention d’occupation du restaurant scolaire dans le cadre de l’exercice des compétences extrascolaires et mercredi par la CCYN
8) Conventions financières pour les travaux avec le SDEY
9) Assiette et destination des coupes de bois en forêt communale pour 2022
10) Dénomination de l’ensemble immobilier communal situé 29 Grande rue à Villeblevin
11) Achat de parcelles : 42 Rue du Four (C691) et l’ensemble 1 rue de Champfleury (C1527) et 33 Grande rue (C1893)
12) Informations du maire
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2022
ORDRE DU JOUR
1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 9 février 2022
2) Comptes de gestion 2021 : Budgets commune et service de l’eau
3) Comptes administratifs 2021 : Budgets commune et service de l’eau
4) Vote des taux 2022 de la fiscalité directe locale
5) Budgets primitifs 2022 : Budgets commune et service de l’eau
6) Achat de parcelles secteur Champfleury : C302 ; C303 ; C305/C306/C307
C309 /C312 ; C259/C310
7) Location de l’espace Mariage-Milhem- Aile nord du bâtiment (ex Colonie)
8) Motion relative à la hausse du coût de l’énergie pour les communes
9) Débat sur la protection sociale complémentaire des agents de la FPT
10) Informations diverses
Annexe – Note Synthétique des Budgets Primitifs 2022
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2022
ORDRE DU JOUR:
1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 24 mars 2022
2) Tarifs cantine- Année scolaire 2022-2023
3) Création de poste titulaire d’Agent Spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles
4) Création de postes contractuels pour accroissement temporaire d’activité aux écoles, au périscolaire et à l’entretien des bâtiments pour la rentrée 2022-2023
5) Aménagement du cœur de village : demande de subventions au titre des amendes de police relatives à la circulation routière 2022
6) Vente parcelle V920 lot 4 (Lieu-dit Derrière le Parc)
7) Achat parcelle B264 (Clos tourné)
8) Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2022
ORDRE DU JOUR:
1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2022
2) Modalités de publicité des actes pris par la commune
3) Organisation du temps de travail
4) Location de la maison 60 rue des Salles à Villeblevin
5) Budget service de l’eau : admission en non valeur
6) Participation au spectacle pyrotechnique du 14 Juillet
7) Convention avec la CCYN : mise à disposition de personnel communal pour l’exercice des compétences extrascolaires et mercredis / mise à disposition de personnel de la CCYN sur le temps méridien
8) Signature du Contrat de Territoires 2022-2027 avec le Département 89
9) Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2022
ORDRE DU JOUR:
1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 11 juillet 2022
2) Renouvellement du contrat de l’agent communal de l’agence postale
3) Organisation du temps de travail
4) Attribution des subventions aux associations pour l’année 2022
5) Tarifs repas des aînés 2022
6) SDEY : convention financière pour les travaux de dissimulation rue de la Croix Saint Vincent Tranche2
7) Désignation d’un élu rural relais de l’égalité au sein du conseil municipal
8) Informations diverses