La médiathèque
Albert Camus



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  Compte-rendus des conseils 2015

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2015

1)  Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 14/11/2014
2)  Tarif de l'eau 2015
3)  Aménagement de la forêt communale
4)  NAP (Nouvelles Activités Périscolaires) : révision des tarifs et préparation du 3ème cycle
5)  Indemnités du percepteur 2014
6)  Régime indemnitaire 2015 du personnel communal
7) Convention de mise à disposition de personnel par l’AICPYS
8)  Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2015

1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 19/02/2015
2) Attribution d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Mon Logis
3) Achat de la parcelle C 264
4) Adhésion à l’Agence Technique Départementale
5) Communauté de Communes Yonne Nord :
     - Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de caméras « gibier » et de vitrines murales
     - Adhésion au service mutualisé Instruction du Droit des Sols
     - Remise en état des sites souillés par les dépôts sauvages
6) Informations et questions diverses 

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2015

1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 17 mars 2015
2) Comptes de gestion 2014 : budgets commune et service de l’eau
3) Comptes administratifs 2014 : budgets commune et service de l’eau
4) Vote des taux 2015 de la fiscalité directe locale
5) Budgets primitifs 2015 : budgets commune et service de l’eau
6) Révision du Schéma Régional de l’Organisation des Soins
7) Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2015

1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2015
2) Création d’un poste d’agent de maîtrise
3) Rénovation des courts de tennis
4) Réfection de la rue des Salles
5) Classe de neige 2016
6) Informations et questions diverses
 

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2015

1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 18 mai 2015
2) Communauté de Communes Yonne Nord :
      - Modification des statuts : compétence PLUI (Plan Local d’Urbanisme intercommunal)
      - Adoption de la charte de pilotage du PLUI
      - Service mutualisé urbanisme : tarifs 2015
3) Cantine 2015/2016 : tarifs et mise à disposition d’animateurs
4) NAP 2015/2016 (Nouvelles Activités Périscolaires) : tarifs, mise à disposition d’animateurs et de locaux, intervenants
5) Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2015

1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 19/06/2015
2) Budget primitif 2015 : décision modificative n° 1
3) Personnel communal : création de 2 postes d’adjoint administratif 1ère classe et d’1 poste d’agent de maîtrise
4) Rénovation des courts de tennis : choix de l’entreprise
5) Fenêtres des écoles : choix de l’entreprise
6) Implantation d’une borne de recharge pour véhicules électriques
7) Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2015

1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 19/07/2015
2) NAP 2015/2016 : rémunération du vacataire pour l’activité « musique »
3) Création d’un poste d’agent technique en contrat aidé
4) Affaires scolaires : montant de la participation des communes de résidence aux frais de scolarité
5) Accessibilité : demande de prorogation du délai de dépôt d’un Ad’AP (Agenda d’accessibilité programmée)
6) Modification des statuts du syndicat mixte Fourrière du Sénonais
7) Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2015

1)  Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 16/09/2015
2)  Affaires scolaires : création d’un poste en contrat aidé
3)  Budget annexe du service de l’eau : décision modificative
4)  Tarifs du repas des aînés 2015
5)  Avenant au marché de travaux rue des Salles
6)  Travaux d’extension de réseaux rue du Gay Paquet : convention avec le SDEY (Syndicat Départemental d’Energies de l’Yonne)
7)  Achat de la parcelle C 2223
8)  Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2015

1)    Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 15/10/2015
2)    Attribution des subventions aux associations pour l’année 2015
3)    Convention BAN 2015-2016 avec la commune de Pont-sur-Yonne
4)  Travaux d’extension de réseaux chemin du Liverneau : convention avec le  SDEY (Syndicat Départemental d’Energies de l’Yonne)
5)    Choix du prestataire pour la fourniture d’électricité des sites > 36 kVA
6)    Contrat d’assurance des risques statutaires
7)    Plan Local d’Urbanisme : accord entre la commune et la CCYN
8)   Urbanisme : délégation de signature au service d'instruction de la CCYN pour le traitement des demandes de pièces complémentaires des dossiers d'urbanisme
9)    Situation financière du SIVOM Nord Sénonais
10)  Attribution d’une prime à l’agent technique en CUI
11)  Championnats de France des élus 2016
12)  Informations et questions diverses

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Annexe au PV


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2015

1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 23/11/2015
2) Régime indemnitaire 2016 du personnel communal
3) Personnel communal : modification du tableau des effectifs
4) Tarif de l’eau 2016
5) Budget 2015 : décisions modificatives
6) Demande de remise de majoration de TLE
7) Révision du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
8) Projet de grand marché transatlantique (TAFTA)
9) Informations et questions diverses

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Annexe au PV


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