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Albert Camus



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  Compte-rendus des conseils 2016

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2016

1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 14/12/2015
2) Révision du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : Rectification des limites de la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois en matière d'eau potable
3) Désignation de référents et suppléants élus et d'agents communaux pour la mise en oeuvre du PLUI de la CCYN
4) Motion concernant l'adaptation des moyens en locaux et personnel au collège Claude Debussy de Villeneuve-la-Guyard
5) Transfert au SDEY de la compétence "Création et gestion de bornes de recharge de véhicules électriques"
6) Autorisation d'intervenir en justice dans le cadre du litige avec la société SCT Télécom
7) Prise de compétence "création de bassins d'orage et divers fossés" par le SIARC
8) Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2016

1)  Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 10.02.2016
2)  Convention de mise à disposition de personnelle par l'AICPYS
3)  Désignation d'agents communaux pour la mise en oeuvre du PLUI de la CCYN
4)  Indemnités du percepteur pour l'année 2015
5)  Modification de rédaction de la délibération sur le tarif NAP 2015/2016
6)  Réglement des frais médicaux aux praticiens par l'intermédiaire du CDG
7 )  Demande de subvention exceptionnelle pour la mise aux normes des bâtiments en matière d'accessibilité
8 )  Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2016

1 - Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 23 mars 2016
2 - Comptes de gestion 2015 : budgets commune et service de l’eau
3 - Comptes administratifs 2015 : budgets commune et service de l’eau
4 - Vote des taux 2016 de la fiscalité directe locale
5 - Budgets primitifs 2016 : budgets commune et service de l’eau
6 - Émission d’un titre de recettes dans le cadre d’un sinistre sur branchement d’eau
7 - Informations et questions diverses
         - Réunion avec la société Mon Logis au sujet des projets urbains à venir :
                 a) Construction de logements Place Albert Camus
                 b) Lotissement communal rue du Port
                 c) Rénovation du bâtiment de la poste
         - Extension du réseau électrique sur le chemin de Liverneau
         - Sécurité dans les écoles
         - État du parking de la gare de Villeneuve-la-Guyard
         - Utilisation d'une société privée pour les services de ménage de certains sites communaux
         - ...

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2016

1)    Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2016
2)    Transfert de la compétence éclairage public au SDEY
3)    Choix du prestataire pour le nettoyage dans certains bâtiments communaux
4)    Plan de financement : Rénovation de la salle d’évolution de l’école primaire
5)    Plan de financement : Construction d’un local technique et de stockage à l’école primaire
6)    Demande d’acquisition de terrain communal par le propriétaire de la station ESSO
7)    Retrait des communes de Bonnard et Chichery du syndicat mixte fourrière du Sénonais
8)    Choix de l’entreprise pour les travaux d’extension des ateliers municipaux
9)    Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2016

1)    Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 17 mai 2016
2)    Cantine 2016/2017 : Tarifs
3)    Restauration scolaire : avenant au contrat OCRS
4)    NAP 2016/2017 : Tarifs, mise à disposition de locaux
5)    Choix des entreprises : Rénovation salle d’évolution et construction d’un local technique et de stockage à l’école primaire
6)    Spectacle pyrotechnique 14 juillet 2016
7)    Création d’un poste de saisonnier aux services techniques municipaux
8)    Débat sur le nouveau PADD (projet d’aménagement et de développement durable)
9)    Informations et questions diverses


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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUILLET 2016

1)    Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 20 juin 2016
2)    Travaux d’accessibilité dans les bâtiments communaux
3)    Cantine 2016/2017 : Mise à disposition d’animateurs CCYN
4)    NAP 2016/2017 : Recrutements d’animateurs ; Intervenants
5)    Tableau des effectifs : Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint technique 2ème classe ; création de deux postes d’adjoint technique principal 1ère classe
6)    Achat des parcelles C244 et C245
7)    Parcelle X 1086 : Projet de carrière
8)    Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 SEPTEMBRE 2016

1)    Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 27 juillet 2016
2)    Personnel communal : Création d'un poste d'adjoint du patrimoine de 1ère classe - création d'un poste d'agent technique contractuel
3)    Budget Eau : décision modificative
4)    Coupes en forêt communale
5)    Règlement bibliothèque municipale
6)    Projet d'exploitation de carrière : parcelle X1086
7)    Présentation offre tarifaire pour bâtiments et éclairage public en tarif bleu
8)    Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2016

1)    Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 22 septembre 2016
2)    Personnel communal : Renouvellement de l’emploi d’avenir au service affaires scolaires – création d’un poste d’adjoint d’animation contractuel
3)    Travaux d’implantation d’une borne électrique
4)    Budget commune 2016 : Décisions modificatives
5)    Attribution des subventions aux associations pour l’année 2016
6)    Vote du tarif du repas des aînés
7)    Conventions de mise à disposition de locaux
8)    Modification des statuts de la CCYN
9)    Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2016

1)    Election du Maire
2)    Détermination du nombre d’adjoints
3)    Election des Adjoints

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2016

1) Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
2) Désignation des délégués auprès des organismes intercommunaux
3) Désignation des délégués au Centre Communal d’Action Sociale
4) Désignation des délégués à la Caisse des Ecoles
5) Désignation des délégués auprès des autres organismes extérieurs
6) Désignation des membres des commissions communales et comités consultatifs
7) Indemnités de fonction des élus
8) Personnel communal : Régime indemnitaire 2017 ; Avenant au contrat d’une ATSEM
9) Tarifs de l’eau 2017
10) Avis sur une demande d’autorisation d’exploiter une installation classée
11) Informations et questions diverses

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