La médiathèque
Albert Camus



Le PLU communal


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  Compte-rendus des conseils 2017

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2017

1)    Lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 décembre 2016
2)    Service mutualisé d’urbanisme : Transfert de missions à la CCYN
3)    Modification de la représentativité des communes au sein du Conseil Communautaire de la CCYN
4)    Mise en conformité des statuts de la CCYN
5)    Demandes d’inscription en non valeur (Budget Commune et Eau)
6)    Personnel communal : Création de postes et d’un CAE
7)    Convention de mise à disposition de personnel par l’AICPYS
8)    Modification des délégués au Centre Communal d’Action Sociale
9)    Motion pour le maintien de permanence PMI à Villeneuve-la-Guyard
10)  Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2017

1)  Lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 février 2017
2)  Achat et travaux ancien presbytère
3)  Modification des référents et suppléants PLUI de la CCYN
4)  Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2017

1)    Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 24 février 2017
2)    Comptes de gestion 2016 : budgets commune et service de l’eau
3)    Comptes administratifs 2016 : budgets commune et service de l’eau
4)    Vote des taux 2017 de la fiscalité directe locale
5)    Budgets primitifs 2017 : budgets commune et service de l’eau
6)    Convention de prestation piscine avec la CCYN
7)    Modification des référents et suppléants élus pour la mise en œuvre du PLUI
8)    Remboursement de frais d’acte d’huissier –service de l’eau
9)    Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MAI 2017

1)    Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2017
2)    Budget commune : Décision modificative section investissement
3)    Création d’un poste de vacataire pour les Nouvelles Activités Périscolaires
4)    Indemnités des élus : modification de l’indice brut terminal
5)    Adhésion « VOISINS VIGILANTS »
6)    Adhésion ADT89
7)    Discussion sur le projet d’achat de l’ancien Presbytère
8)    Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2017

1)    Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 2 mai 2017
2)    Création de postes de saisonniers aux services techniques municipaux
3)    Spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2017
4)    Eclairage public : Convention avec le SDEY
5)    Choix du prestataire pour la fourniture de repas au restaurant scolaire
6)    Tarifs cantine 2017/2018
7)    Participation des communes de résidence aux frais de scolarité pour 2016/2017 et 2017/2018
8)    Classe de neige 2018
9)    Informations et questions diverses


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Arrêté entretien trottoirs

Arrêté-Préfecture bruit


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2017

1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2017
2) Travaux d’accessibilité 2017 des bâtiments communaux : Plan de financement
3) Travaux de sécurisation des écoles : Plan de financement
4) Cantine 2017/2018 : Mise à disposition d’animateurs CCYN
5) Année 2017/2018 : Recrutement d’animateurs ; Intervenants ; Tarifs
6) Indemnités de conseil au comptable du Trésor
7) Informations et questions diverses

Compte rendu        Annexes


 


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