La médiathèque
Albert Camus



Le PLU communal


Nos partenaires

  Compte-rendus des conseils 2018

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2018

1) Lecture du procès verbal du conseil municipal du 29 novembre 2017
2) Règlement du service de distribution d’eau
3) Tarif forfaitaire 2018 pour les branchements d’eau
4) Fixation du taux horaire des agents communaux intervenant en reprise d’un désordre causé par un tiers
5)  Personnel communal : Renouvellement du poste CAE
6)  Convention de mise à disposition de personnel par l’AICPYS
7)  Convention avec l’Association « PAS SI BETES »
8)  Location de terres communales
9)  Achat de parcelles C1248p lot 3 et V177
10) Acceptation d’un legs
11) Informations et Questions Diverses

Lire le PV

Annexe 1- réglement du service de distribution de l'eau (délib. n°1)


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2018

1)    Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2018
2)    Comptes de gestion 2017 : Budgets commune et service de l’eau
3)    Comptes administratifs 2017 : Budgets commune et service de l’eau
4)    Vote des taux 2018 de la fiscalité directe locale
5)    Budgets primitifs 2018 : Budgets commune et service de l’eau
6)    Indemnités de conseil au comptable du Trésor
7)    Location de terres communales
8)    Emission d’un titre pour remboursement de matériel communal
9)    Plan de financement : Sécurisation de l’escalier extérieur de l’école primaire
10)    Plan de financement : Travaux d’accessibilité des bâtiments 2018
11)    Convention SDEY : Travaux de dissimulation rue de la Division Leclerc
12)    Création d’un poste de Rédacteur Territorial
13)    Modification de la délibération sur le RIFSEEP
14)    Informations et questions diverses

Lire le PV


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2018

1)    Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2018
2)    Convention SDEY : Travaux d’éclairage public lotissement du Château et parking salle des fêtes
3)    Plan de financement : Travaux d’aménagement extérieur de l’agence postale communale
4)    Plan de financement : Travaux de rénovation de la salle d’activité de l’école primaire
5)    Acceptation d’un legs
6)    Octroi d’une subvention exceptionnelle au CFA GARAC
7)    Organisation du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2018
8)    Nouveau règlement du restaurant scolaire
9)   Tarifs cantine 2018-2019
10)  Projet de vidéo protection : Etude d’opportunité et de faisabilité
11)  Convention « Participation citoyenne »
12)  Désaffectation et déclassement d’une portion de voie communale
13)  Informations et questions diverses

Lire le PV

Annexe 3- réglement intérieur du restaurant scolaire



 


 


Nous contacter
par mail

TIPI - Paiement
sécurisé
en ligne

Jumelage
Partnerschaft
Le comité de jumelage
Le site de Heidenburg

Les pages de l'urbanisme

Les pages
art et culture

Les albums photos

Locations
Foyer communal,
tables et bancs

Tente de réception

Calendriers communaux
Evénements divers
Ramassage des OM
Occupation du foyer

 
  Mentions légales