La médiathèque
Albert Camus



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  Compte-rendus des conseils 2009

 Conseil municipal du 20 janvier 2009

Lecture du procès-verbal du 18/11/2008
Avenants travaux de voirie
Motion concernant la désertification des services publics
Renouvellement du bail de la Poste
Modification de la délibération de délégation au Maire
Questions diverses

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 Conseil municipal du 30 mars 2009

Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 20/01/2009
Compte administratif + compte de gestion 2008 : Budget Commune et Service des Eaux
Vote des taxes
Budget 2009 : Commune + Service des Eaux
Régularisation de subvention « No Name »
Cotisation AFCCRE
Tarif adhésion théâtre
Convention A.I.C.P.Y.S
Informations et questions diverses

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 Conseil municipal du 19 mai 2009

Lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 30/03/2009
Syndicat d'électrification: extension du réseau
Entretien des bois
Budget Commune 2009: décisions modificatives
Recrutement pour besoin occasionnel
Bibliothèque Départementale de l'Yonne : conventions fixant les conditions de dépôts des livres et documents sonores
Informations et questions diverses

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 Conseil municipal du 6 juillet 2009

Lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 19/05/2009
Tarifs cantine année scolaire 2009/2010
Recrutement pour besoin occasionnel
Adhésion de la commune de St Aubin sur Yonne au Syndicat mixte de la Fourrière du Sénonais
Travaux aménagement de la circulation : demande de subvention au titre des amendes de police
Informations et questions diverses

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 Conseil municipal du 7 août 2009

Droit de préemption sur lot C 75 Grande Rue
Convention d’occupation avec la Société GSM

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 Conseil municipal du 29 septembre 2009

Lecture des procès-verbaux des conseils municipaux du 06/07/2009 et du 07/08/2009
Budget 2009 : décisions modificatives
Remboursement de travaux par Monsieur MADDOCKS
Station de traitement : devis déshydrateur et réfection du sol
Création d’un contrat CAE Passerelle
Tarif cantine sans repas
Enquête publique Vinneuf : demande d’autorisation d’exploiter une installation classée
Recensement 2010 : nomination d’un coordonnateur communal
Frais d’avocat suite à un recours gracieux
Informations et questions diverses

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 Conseil municipal du 1er décembre 2009

Lecture du PV du Conseil Municipal du 29 septembre 2009
Attribution des subventions 2009 aux associations
Tarif du repas des aînés 2009
Vérification périodique des installations électriques des bâtiments communaux
Contrat de location de la machine à affranchir
Contrat EDF Dialège
Syndicat d’électrification : éclairage public prise de courant pour guirlandes
Syndicat d’électrification : participation sur enfouissement du réseau France Telecom suite au renforcement basse tension  poste Champfleury
Syndicat d’électrification : éclairage public rue du Port
Syndicat d’électrification : installation d’horloges astronomiques
Adhésion au Groupement d’Intérêt Public e-bourgogne pour l’année 2010
Convention BAN avec la commune de Pont-sur-Yonne
Régime indemnitaire 2010 du personnel communal
Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire
Recensement de la population 2010 : rémunération des agents recenseurs
Contrat de canton : programmes 2009-2010-2011
Remboursements d’assurance suite à dégradations
Règlement du service de l’eau
Affouages
Informations et Questions diverses

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