La médiathèque
Albert Camus



Le PLU communal


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  Compte-rendus des conseils 2010

Conseil municipal du 15 janvier 2010

Lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 01/12/2009

Classe de neige 2010

Budget 2009 : décision modificative

Remboursement d’assurance

Travaux de chauffage aux écoles

AFFCRE : cotisation 2010

Personnel communal : création de postes

Indemnités du percepteur Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 25 février 2010

Lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 15/01/2010

Remboursement d’assurance

Rétrocession d’une concession funéraire à la Commune

Acquisition de la parcelle C 1753

Subvention à l’association Oxy Team Quad Racing

Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe pour besoin occasionnel

Communauté de Communes Yonne Nord : modification des statuts

Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 31 mars 2010

Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 25/02/2010

Compte administratif + compte de gestion 2009 : Budget Commune et Service des Eaux

Vote des taxes

Budget 2010 : Commune + Service des Eaux

Urbanisme : révision simplifiée du POS

Convention ATESAT

Rénovation d’un court de tennis

ECAL : participation aux frais de transport

Convention avec la commune de Pont-sur-Yonne : participation CLIS

Informations et questions diverses

Lire le fichier au format PDFLire le procès-verbal      Annexe urbanisme      Annexe tennis


 


Conseil municipal du 27 avril 2010

Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 31/03/2010

Remboursement assurance

Syndicat d’électrification : éclairage public rue Marcel Aymé

Adhésion Yonne Développement : cotisation 2009

Acquisition parcelle n° C 299

Budget 2010 : décision modificative

Réforme du droit funéraire : montant des vacations

Personnel : suppression d’un poste d’adjoint administratif

Urbanisme : passage en PLU (Plan Local d’Urbanisme)

Informations et questions diverses

Lire le fichier au format PDFLire le procès-verbal         Annexe éclairage public rue Marcel Aymé




Conseil municipal du 31 mai 2010

Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 27/04/2010

Personnel communal : création d’un poste d’ATSEM titulaire

Personnel communal : création d’un poste d’ATSEM contractuel

Communauté de Communes Yonne Nord : révision des statuts

Restaurant scolaire : contrat avec le prestataire de service pour la fourniture des repas

Tarifs cantine à compter du 01/09/2010

Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 25 juin 2010

Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 31/05/2010

Budget Service des Eaux : décision modificative

Avenant au contrat Neopost

Recours gracieux : autorisation d’ester en justice

Convention d’études avec l’université de Nanterre pour le projet préalable au PLU

Informations et questions diverses

 

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Conseil municipal du 29 juillet 2010

Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 25/06/2010

Contrat de fourniture de repas

Modification du tableau des effectifs

Eclairage public Place de l’Eglise

TDCAUE (Taxe Départementale des Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)

Rénovation du court de tennis

Cahier des charges du PLU (Plan Local d’Urbanisme)

Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 6 septembre 2010

Lecture du PV du conseil municipal du 29/07/2010

Projet DOMANYS

Enquête publique : extension de la décharge de Champigny

Création d’un poste d’agent non-titulaire

Rénovation des courts de tennis

Tarif des compteurs d’eau

Fêtes et cérémonies : nature des dépenses à imputer sur l’article 6232

Cahier des charges du PLU (Plan Local d’Urbanisme)

Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 18 octobre 2010

Lecture du Procès -Verbal du Conseil Municipal du 06/09/2010

Enquête publique : extension de la décharge de Champigny-sur-Yonne

Ordures ménagères : mise en place de la redevance incitative

Contrat de maintenance des logiciels informatiques

Convention BAN (Bassin d’Apprentissage de Natation) avec la commune de Pont-sur-Yonne

ONF : programme des coupes 2010/2011

Cahier des charges restauration scolaire

Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 19 novembre 2010

Lecture du Procès - Verbal du Conseil Municipal du 18/10/2010 

Attribution des subventions 2010 aux association

Tarif du repas des aînés 2010

Budget commune 2010 : décision modificative

Location de terres communales

Transfert des biens de l’AFR à la Commune

Création commission des affaires rurales

Obligation de recourir à déclaration préalable en cas de division d’immeubles bâtis et non bâtis

Informations et questions diverses

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Conseil municipal du 16 décembre 2010

Lecture du Procès -Verbal du Conseil Municipal du 19/11/2010

Indemnités du percepteur

Régime indemnitaire 2011 du personnel communal

Tarifs de l’eau 2011

Contrat de canton

Informations et questions diverses

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