La médiathèque
Albert Camus



Le PLU communal


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  Compte-rendus des conseils 2012

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FÉVRIER 2012

1) Lecture du PV du conseil municipal du 16/12/2011
2) Convention CLIS avec la commune de Paron
3) Création d’un poste d’adjoint technique pour besoin occasionnel
4) Diagnostic solidité sur le bâtiment de l’école primaire
5) AFCCRE : cotisation 2012
6) Extension de la décharge de Champigny : autorisation d’ester en justice
7) Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2012

1) Lecture du PV du Conseil Municipal du 16/02/2012
2) Comptes administratifs 2011 : Budgets Commune et Service de l’Eau
3) Comptes de gestion 2011 : Budgets Commune et Service de l’Eau
4) Vote des taux 2012 de la fiscalité directe locale
5) Budgets primitifs 2012 : Commune et Service de l’Eau
6) Aménagement de la Place de la Mairie
7) Voirie : renforcement de chaussée sur les rampes du pont de la voie latérale SNCF
8) ECAL : participation aux frais de transport
9) Convention entre la commune et l’AICPYS
10) Personnel communal : suppression d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
11) Informations et questions diverses

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Lire le fichier au format PDFAnnexe 1 : Plan de financement aménagement de la place Albert Camus

 

Lire le fichier au format PDFAnnexe 2 : Plan de financement travaux pont SNCF

 


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2012

1) Lecture du PV du conseil municipal du 5 avril 2012
2) Cantine : avenant au contrat avec OCRS et tarifs 2012/2013
3) Budget Commune : décision modificative
4) Désignation des représentants pour le SCOT (schéma de cohérence territoriale)
5) Dématérialisation : adhésion au programme ACTES
6) Urbanisme : dispositif de majoration des droits à construire de 30%
7) PLU (Plan Local d’Urbanisme) : information sur le zonage et le règlement d’urbanisme
8) Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2012

1) Lecture du PV du conseil municipal du 22 juin 2012
2) Personnel communal : création de postes
3) Cantine : révision des tarifs
4) Affaires scolaires : montant de la participation des communes de résidence aux frais de scolarité
5) Budget communal : décision modificative
6) Aménagement d’un local à archives
7) COVED : recours contre l’arrêté préfectoral n°PREF-DCPP-2011-0473 du 29/12/2011
8) ONF : Programme des coupes de bois 2013/2014
9) SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) : annulation de la délibération du 22 juin 2012
10) Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2012

1) Lecture du PV du conseil municipal du 11 septembre 2012
2) Attribution des subventions 2012 aux associations
3) Personnel communal : suppression d’un poste d’adjoint administratif à mi-temps
4) Convention BAN (Basin d’Apprentissage de Natation) avec la commune de Pont-sur-Yonne
5) ONF : programme de coupes de bois 2013/2014
6) Droit de préemption sur les parcelles C 1527 et C 1893
7) Informations et questions diverses

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