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Albert Camus



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  Compte-rendus des conseils 2013

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2013

1) Lecture du PV du conseil municipal du 17 décembre 2012
2) Aménagement de deux locaux à archives
3) Création d’un poste d’adjoint technique contractuel
4) Convention avec l’AICPYS (Association Intermédiaire des Cantons de Pont-sur-Yonne et Sergines)
5) AFCCRE (Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe) : cotisation 2013
6) Enquête publique relative à la demande de la société Equimeth d’exploiter une installation de méthanisation à Ecuelles
7) Projet de logements avec l’entreprise Mon Logis
8) Modification des statuts de la Communauté de Communes Yonne Nord
9) Informations et questions diverses

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Lire le fichier au format PDFAnnexe : Plan de financement aménagement des locaux à archives

 


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2013

ORDRE DU JOUR : La réforme des rythmes scolaires

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2013

1) Lecture des PV des conseils municipaux du 5 février 2013 et du 7 mars 2013
2) Comptes de gestion 2012 : budgets commune et service de l’eau
3) Comptes administratifs 2012 : budgets commune et service de l’eau
4) Vote des taux 2013 de la fiscalité directe locale
5) Budgets primitifs 2013 : budgets commune et service de l’eau
6) Mode de représentation des communes au sein de la CCYN (Communauté de Communes
Yonne Nord)
7) Diagnostic accessibilité : convention constitutive d’un groupement de commandes
8) Personnel communal : instauration du Compte Epargne Temps
9) ECAL : participation aux frais de transport
10) Informations et questions diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2013

1) Lecture du PV du conseil municipal du 8 avril 2013
2) Budget service des eaux : décision modificative
3) Dématérialisation : adhésion au PES V2 (Protocole d’Echange Standard Version
4) Adhésion au programme TIPI (Titres Payables par Internet
5) Droit de Préemption sur parcelles C232, C238 et C239 rue de  la Vallée
6) Recours à une procédure de transfert d’office de voies privées dans le domaine public communal et demande d’ouverture d’une enquête publique
7) Règle d’urbanisation limitée des communes non couvertes par un SCOT : demande de dérogation
8) Rénovation de la toiture du foyer communal
9) Création d’un poste dans le cadre du dispositif « Emplois d’Avenir »
10) Mise en place d’une participation financière à la garantie complémentaire santé des agents
11) Mise à jour du régime indemnitaire du personnel communal
12) Aménagement de l’ancienne décharge : tarif du bois
13) Informations et questions diverses

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Lire le fichier au format PDFAnnexe : Plan de financement de la toiture du foyer communal

 


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2013

1) Lecture du PV du conseil municipal du 28 mai 2013
2) Budget service des eaux : décision modificative
3) Restauration scolaire : avenant au contrat OCRS
4) Poste d’adjoint d’animation contractuel
5) Tarifs de cantine 2013/2014
6) Enquête publique : plan pluriannuel des opérations de dragages des voies d’eau du lot A
7) Démission d’un conseiller municipal suite à déménagement
8) La rénovation du carré militaire du cimetière
9) Informations et questions diverses

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Lire le fichier au format PDFAnnexe : Plan de financement du carré militaire

 


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOÛT 2013

ORDRE DU JOUR : La réforme des rythmes scolaires

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2013

1) Lecture des Procès-verbaux des conseils municipaux du 26 juin 2013 et du 29 août 2013
2) Personnel communal : modification du tableau des effectifs
3) Transfert  d’office  dans  le  domaine  public  communal  des  parcelles  V  621,  V  622  et  V  554  – ouverture de l’enquête publique
4) Achat des parcelles E 203 et E 204
5) Affaires scolaires : montant de la participation des communes de résidence aux frais de scolarité
6) Commission des affaires rurales : remplacement de M. Depresles
7) Informations et questions diverses

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Lire le fichier au format PDFAnnexe : Tableau des effectifs

 


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2013

1. Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 16 septembre 2013
2. Classe de neige 2014
3. Convention BAN (Bassin d’Apprentissage de Natation) avec la commune de Pont-sur-Yonne
4. Convention CLIS (Classe d’Intégration Scolaire) avec la commune de Pont-sur-Yonne
5. Informatisation de la bibliothèque
6. Attribution des subventions 2013 aux associations
7. Révision des tarifs communaux
8. Tarifs du repas des aînés
9. PVR (Participation Voies et Réseaux) Chemin de la Cave aux Loups
10. Personnel communal : instauration d’indemnités d’astreintes
11. Indemnités du percepteur 2013
12. Informations et questions diverses

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Lire le fichier au format PDFAnnexe 1 : Plan de financement de l'informatisation de la bibliothèque

 

Lire le fichier au format PDFAnnexe 2 : subventions aux associations

 


Lire le PV
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2013

1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2013
2) Régime indemnitaire 2014 du personnel communal
3) Participation aux mutuelles prévoyance et santé des agents communaux
4) Emploi avenir : participation au financement d’une formation FIMO
5) Tarif de l’eau 2014
6) Budgets Commune et Service de l’Eau : décisions modificatives
7) Cimetière communal : emplacements pour cavurnes
8) Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electrification Rural
9) Modification des statuts de la Communauté de Communes Yonne Nord
10) Consultation sur les zonages relatifs aux sages-femmes et aux chirurgiens-dentistes
11) Informations et questions diverses

 

 


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