La médiathèque
Albert Camus



Le PLU communal


Nos partenaires

  Compte-rendus des conseils 2014

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2014

1)  Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 17décembre 2013
2)  Création d’un poste d’adjoint administratif à 15/35ème pour besoin occasionnel
3)  Convention de mise à disposition d’un personnel parl’AICPYS
4)  Projet de logements Mon Logis : garantie du prêt
5)  Transfert d’office des parcelles V621,V622 et V554 dans le domaine public communal
6)  Règlement de location du foyer communal
7)  Convention de mise à disposition de locaux communaux avec la CCYN
8)  Cotisation AFCCRE 2014
9)  Informations et questions diverses

Lire le fichier au format PDFLire le PV

Lire le fichier au format PDFAnnexe : Convention de mise à disposition

Lire le fichier au format PDFAnnexe : Règlement de location du foyer communal

 


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2014

1)  Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 19février 2014
2)  Comptes de gestion 2013 : budgets commune et service de l’eau
3)  Comptes administratifs 2013 : budgets commune et service de l’eau
4)  Vote des taux 2014 de la fiscalité directe locale
5)  Budgets primitifs 2014 : budgets commune et servicede l’eau
6)  ECAL : participation aux frais de transport
7)  Informations et questions diverses

Lire le fichier au format PDFLire le PV

 


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014

1) Indemnités de fonction des élus
2) Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire
3) Désignation des délégués auprès des organismes intercommunaux
4) Désignation des délégués au Centre Communal d'Action Sociale
5) Désignation des délégués à la Caisse des Ecoles
6) Désignation des délégués auprès des autres organismes extérieurs
7) Désignation des membres des commissions communales et des comités consultatifs
8) Informations et Questions Diverses

Lire le fichier au format PDFLire le PV


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2014

1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 14/04/2014
2) Règlement du cimetière communal
3) Budget primitif service de l’eau : décision modificative
4) Budget primitif commune : décision modificative
5)  Subvention exceptionnelle comité de jumelage
6) Convention avec GRDF pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelève
7) Droit de chasse dans les bois communaux
8) Informations et Questions Diverses

Lire le fichier au format PDFLire le PV

Lire le fichier au format PDFAnnexe : Réglement du cimetière


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2014

1)  Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 27/05/2014
2)  Budget primitif service de l’eau : décision modificative n°2
3) Vente de terrains bâtis à la Société Mon Logis
4)  Choix du prestataire des repas de restauration scolaire
5)  Cantine : tarifs 2014/2015
6)  Mise en place des NAP (Nouvelles Activités périscolaires)
7)  Pose d’un caniveau impasse de la Haie
8)  Informations et Questions Diverses

Lire le fichier au format PDFLire le PV


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2014

1)  Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 26/06
2)  Choix du prestataire des repas de restauration scolaire
3)  Cantine : tarifs particuliers (allergie, garde alternée)
4)  Prise en charge des repas pour les enfants scolarisés en CLIS
5)  Recrutement d'adjoints d'animation contractuels
6)  Cadeau de départ en retraite d'un enseignant
7)  Mise en place des NAP (Nouvelles Activités Périscolaires)
8)  Réfection de la rue des Salles
9)  Fin des tarifs réglementés d' énergie : Adhésion à un groupement de commandes
10) Informations et questions diverses

  Lire le PV


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2014

1)  Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 23/07/2014
2)  Mise en place des NAP (Nouvelles Activités Périscolaires)
3)  Affaires Scolaires
4)  Réforme des statuts du SDEY (Syndicat Départemental d'Energies de l'Yonne)
5)  Fin de TRV
6)  Informations et Questions Diverses

Lire le fichier au format PDFLire le PV


PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2014

1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 13/10/2014
2) Taxe d’aménagement : exonération des abris de jardin soumis à DP
3) Attribution des subventions aux associations pour l’année 2014
4) Tarifs du repas des aînés du 14/12/2014
5) Indemnités du percepteur 2014
6)  Informations et Questions Diverses

Lire le fichier au format PDFLire le PV

Lire le fichier au format PDFAnnexe : Subventions aux associations 


Nous contacter
par mail

TIPI - Paiement
sécurisé
en ligne

Jumelage
Partnerschaft
Le comité de jumelage
Le site de Heidenburg

Les pages de l'urbanisme

Les pages
art et culture

Les albums photos

Locations
Foyer communal,
tables et bancs

Tente de réception

Calendriers communaux
Evénements divers
Ramassage des OM
Occupation du foyer

 
  Mentions légales