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Procès verbaux – Année 2023

Procès verbaux – Année 2023

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FÉVRIER 2023

ORDRE DU JOUR

1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2022
2) Contrats d’assurance des risques statutaires
3) Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
4) Aménagement du cœur de village : demande de subventions au titre du programme « Pacte des territoires-Ambitions », de la DSIL et du Fonds vert
5) Parcelle V920 lieu dit « Derrière le Parc » : offre d’achat
6) Vente des Parcelles rue des salles (C539p-C540p-C1548P Lot1)
7) Tarifs de l’eau 2023
8) Informations diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2023

ORDRE DU JOUR

1)    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 février 2023
2)    Consultation du public relative à l’exploitation d’une plateforme logistique à usage d’entreposage sur la commune de Villeneuve-la-Guyard
3)    Marché de travaux de voirie pour l’aménagement du cœur de village : choix des entreprises
4)    Informations diverses

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PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 mars 2023
2) Comptes de gestion 2022 : Budgets commune et service de l’eau
3) Comptes administratifs 2022 : Budgets commune et service de l’eau
4) Vote des taux 2023 de la fiscalité directe locale
5) Budgets primitifs 2023 : Budgets commune et service de l’eau
6) Division des parcelles cadastrées C671 et C672 en huit lots
7) Autorisation de vente d’un bien immobilier cadastré C673
8) Convention d’occupation précaire d’un bâtiment communal
9) Dispositif d’aide à la formation Brevet D’Aptitude à la Fonction d’Animateur
10) Informations diverses

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