Procès verbaux – Année 2023
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FÉVRIER 2023
ORDRE DU JOUR
1) Lecture du procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2022
2) Contrats d’assurance des risques statutaires
3) Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
4) Aménagement du cœur de village : demande de subventions au titre du programme « Pacte des territoires-Ambitions », de la DSIL et du Fonds vert
5) Parcelle V920 lieu dit « Derrière le Parc » : offre d’achat
6) Vente des Parcelles rue des salles (C539p-C540p-C1548P Lot1)
7) Tarifs de l’eau 2023
8) Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2023
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 février 2023
2) Consultation du public relative à l’exploitation d’une plateforme logistique à usage d’entreposage sur la commune de Villeneuve-la-Guyard
3) Marché de travaux de voirie pour l’aménagement du cœur de village : choix des entreprises
4) Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 mars 2023
2) Comptes de gestion 2022 : Budgets commune et service de l’eau
3) Comptes administratifs 2022 : Budgets commune et service de l’eau
4) Vote des taux 2023 de la fiscalité directe locale
5) Budgets primitifs 2023 : Budgets commune et service de l’eau
6) Division des parcelles cadastrées C671 et C672 en huit lots
7) Autorisation de vente d’un bien immobilier cadastré C673
8) Convention d’occupation précaire d’un bâtiment communal
9) Dispositif d’aide à la formation Brevet D’Aptitude à la Fonction d’Animateur
10) Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12 juin 2023
ORDRE DU JOUR :
1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2023
2) Indemnité de fonction d’un conseiller municipal
3) Création d’un poste d’adjoint administratif chargé de la comptabilité, urbanisme et accueil
4) Création d’un poste d’adjoint technique contractuel pour accroissement temporaire d’activité à l’entretien des bâtiments et au service restauration scolaire
5) Tarifs cantine Année scolaire 2023-2024
6) Demande de subventions pour la création d’un parc familial- City Stade
7) Vente du bien immobilier situé à Thorigny-sur-Oreuse (succession MARIAGE)
8) Participation au spectacle pyrotechnique du 14 juillet
9) Convention avec le Département de l’Yonne au titre du développement de la lecture publique
10) Règlement cimetière
11) Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 27 juin 2023
ORDRE DU JOUR:
1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12/06/23
2) Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le Département 89 pour les travaux d’aménagement de la RD 156 dans le cadre de l’aménagement du cœur de village
3) Convention avec la Communauté de communes Yonne Nord : mise à disposition de personnel communal pour l’exercice des compétences extrascolaire et mercredi
4) Convention avec la Communauté de communes Yonne Nord : mise à disposition de personnel au profit des communes sur le temps méridien
5) Convention pour l’accompagnement d’élèves en situation de handicap avec le rectorat de l’académie de Dijon
6) Vente de la parcelle cadastrée V920 lot 1 lieudit « Derrière le Parc »
7) Renouvellement du contrat de l’agent de l’agence postale communale
8) Indemnité de fonction d’un conseiller municipal
9) Octroi d’une subvention exceptionnelle au comité de jumelage pour l’organisation d’une rencontre inter-villages
10) Règlement cimetière
11) Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 21 juillet 2023
ORDRE DU JOUR:
1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2023
2) Décision modificative sur le budget principal 2023
3) Modification des statuts de la Communauté de Communes Yonne Nord par la prise de
compétence facultative « culture de portée communautaire »
4) Informations diverses
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 7 septembre 2023
ORDRE DU JOUR
– Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 juillet 2023
– Contrat à temps non complet d’adjoint d’animation pour accroissement temporaire d’activité pour le service scolaire
– SDEY: convention d’adhésion au Conseil en Énergie Partagé (CEP)
– Service de l’eau : tarif des branchements
– Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 développée au 1.01.2024